Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 octobre 2026.

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par la société TBSI, spécialisée dans le conseil, l’ingénierie et le développement de projets immobiliers professionnels.

Dénomination sociale : TBSI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 10 000 €
Ville d’immatriculation : Nîmes, France
SIREN : 921 090 965
SIRET : 921 090 965 00010
RCS : Nîmes 921 090 965
TVA intracommunautaire : FR54 921 090 965
Activité principale : Ingénierie, études techniques (APE 71.12B)
Gérant et directeur de la publication : Tarik BEY-OMAR
Adresse électronique : t.beyomar@tbsi.fr

2. Conception et développement

Le site internet de TBSI a été conçu et développé par WebOne Studio, spécialisé dans la création de sites internet et les solutions digitales pour les professionnels. Site internet : webonestudio.fr

3. Hébergement

Le présent site internet est hébergé par IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France — www.ionos.fr.

4. Activités professionnelles

TBSI intervient notamment dans le conseil et l’assistance en matière immobilière, le développement de projets, la promotion immobilière, la maîtrise d’ouvrage et le montage d’opérations immobilières. L’objet social de TBSI comprend également les transactions sur immeubles et fonds de commerce.

TBSI est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée à ses activités de conseil et d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Les coordonnées de l’assureur et l’étendue des garanties sont communiquées sur simple demande à t.beyomar@tbsi.fr.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, logos, illustrations, vidéos, éléments graphiques et présentations des réalisations, est protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation des éléments protégés sans autorisation préalable de leurs titulaires est interdite, sauf exceptions légales. Les marques, noms commerciaux et logos de tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Informations et responsabilité

TBSI s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées sur son site. Les descriptions, photographies, surfaces et présentations des opérations immobilières sont communiquées à titre informatif, sauf engagement contractuel expressément indiqué.

TBSI se réserve la possibilité de modifier les contenus du site afin de tenir compte de l’évolution de ses activités et de ses projets. Les présentes dispositions ne limitent pas les responsabilités légalement applicables.

7. Protection des données personnelles

Dans le cadre des demandes de contact effectuées sur le site, TBSI peut être amenée à traiter des données personnelles, notamment le nom, les coordonnées et les informations communiquées volontairement par les visiteurs. TBSI est responsable des traitements qu’elle détermine pour la gestion de ces demandes.

Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits prévus par le RGPD, notamment leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation, en écrivant à t.beyomar@tbsi.fr. Les informations détaillées figurent dans la politique de confidentialité.

8. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des technologies nécessaires à son fonctionnement. Si des traceurs de mesure d’audience, de publicité ou des services tiers nécessitant un consentement sont utilisés, les visiteurs sont informés et peuvent exprimer leur choix avant leur activation.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes. Ces sites sont édités par des tiers et demeurent soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

10. Droit applicable

Le présent site internet et ses mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.